J.O. 272 du 23 novembre 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 4 novembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand
NOR : MCCL0400895A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 4 novembre 2004, Mme Henri-Martin (Catherine) est nommée membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand, en remplacement de Mme Dubois (Madeleine), démissionnaire.